Droit des affaires

L’objectif du cours est la compréhension des enjeux et des règles du droit du commerce international, à travers l’étude de l’environnement juridique international et des principaux outils juridiques au service du commerce (la circulation des marchandises, les modes de développement international de l’entreprise, l’entreprise internationale, l’investissement, les garanties, les droits de propriété intellectuelle).

L’étude du droit des affaires est réalisée à travers le maniement des principaux instruments juridiques internationaux (Droit européen, conventions internationales, UNIDROIT, CCI, Incoterm, etc.), complété par l’éclairage de l’actualité économique et juridique internationale. Le cours prend la forme d’un séminaire.

Chaque séance est divisée en deux temps :

- Un cours par l’enseignant portant sur le thème de la séance, d’une durée de 1h.

- Un atelier pratique à une étude de cas ou de documents.

Programme

1. L’encadrement juridique du commerce
2. Les acteurs du droit du commerce international
3. Les principaux contrats du commerce international

Bibliographie

- O. Cachard, Droit du commerce international, LGDJ, 3ème ed., 2018

- J.-M. Jacquet, Ph. Delebecque, S. Corneloup, Droit du commerce international, Dalloz, coll. Manuel, 3ème ed., 2015

- H. Kenfack, Droit du commerce international, Dalloz, coll. Mémentos, 6ème éd. 2017

- J.-B. Racine, F. Siiriainen, Droit du commerce international, Dalloz, coll. Cours, 2018

- P. Schlechtriem, C. Witz, Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandise, Dalloz, 2008