Institutions européennes

Le cours vise à poser les bases d’une connaissance précise et opérationnelle des institutions de l’Union européenne et de la manière dont elles interagissent pour tenter de concilier légitimité démocratique, intégration européenne et performance organisationnelle. En particulier, les institutions européennes sont envisagées dans ce cours à la fois comme créatrices du droit européen et comme soumises elles-mêmes à ce droit et encadrées par des processus de contrôle.

Les principaux thèmes abordés sont :

-          L’histoire des institutions de l’Union européenne

-           Les institutions participant à la formulation des politiques communautaires : les deux Conseils, la Commission et le Parlement

-          Les institutions de contrôle : la Cour de justice, la Cour des comptes , l’OLAF et le parquet européen

-          La Banque centrale européenne

-          Les agences européennes

Le cours articule exposé magistral et débats d’étudiants sur des thèmes institutionnels.

Aucun pré-requis.

Lectures conseillées

O. Dubos, Institutions européennes, Dalloz, collection Mémentos, 2019

J.-C. Zarka, Institutions de l’Union européenne, Gualino, coll. En poche, 2019